À la fin de cette page, vous saurez faire entrer une marchandise en entrepôt sous douane, suivre le stock dans les comptes sous douane, déclarer une sortie partielle, et facturer le stockage. Cette procédure s'adresse à l'administrateur et aux déclarants.
Préférez la vidéo ? Cette procédure est aussi montrée dans la vidéo C2 — Entrepôt sous douane, sorties partielles (5 min 42).
Avant de commencer
- Vous êtes connecté à Transiz.
- Votre agence est configurée (identité, numérotation, prestations, fiscalité).
- Un client « Atelier de maroquinerie » (Fès) et un dossier d'import existent.
- Une caution bancaire est disponible.
Étape par étape
1. Stocker sans payer, payer à la sortie
L'atelier de maroquinerie a négocié un gros lot de cuir tanné en Inde : 6 000 m². Il n'en a pas besoin d'un coup : payer tous les droits à l'arrivée immobiliserait sa trésorerie. Le cuir entre donc en entrepôt sous douane, à Tanger Med. Tant qu'il y reste, les droits et taxes sont suspendus, garantis par une caution. À chaque commande de l'atelier, une partie sort, et ne paie que ses propres droits. Votre rôle : déclarer l'entrée, puis chaque sortie, suivre le stock, et facturer le stockage.
2. L'entrée en entrepôt
Dans le dossier, votre déclarant a préparé la déclaration d'entrée en entrepôt. Son régime : entrepôt privé banal, au bureau de Tanger-Méditerranée, avec le lieu de stockage. Comme pour toute suspension de droits, une caution est exigée : ici, une caution bancaire. La liquidation estimée : 111 840,00 MAD de droits et taxes. Ils sont suspendus, garantis par la caution : rien à payer à l'entrée, donc aucun débours. Marquez la déclaration prête. Une fois qu'elle est saisie dans BADR, cliquez sur Enregistrée dans BADR. Reportez la référence que BADR a attribuée, la date d'enregistrement et le circuit, ici le circuit vert. Puis confirmez l'enregistrement. La déclaration ouvre alors un compte d'entrepôt : 6 000 m² entrés, rien d'apuré. Aucune échéance n'est posée d'office : vous la fixez vous-même si besoin.
3. Le stock, dans les comptes sous douane
Ouvrez le menu Comptes sous douane. Il réunit les admissions temporaires et les entrepôts : filtrez sur la famille Entrepôt. Le compte d'entrée y figure, avec son régime et sa date d'enregistrement. Ouvert : 6 000 m². Apuré : 0. Solde : 6 000 m². C'est votre stock sous douane, tel que la douane le tient.
4. Une sortie partielle
L'atelier a besoin de 1 500 m². Dans le dossier, créez une nouvelle déclaration, au régime de mise à la consommation en suite d'entrepôt privé banal. Transiz l'indique : ce régime apure un compte d'entrepôt. Créez-la ; votre déclarant complète la facture, la valeur et l'article de la sortie. Sur l'article, désignez ce qu'il apure : le cuir du compte d'entrepôt, avec son solde. La quantité apurée est reprise d'office : 1 500 m², dans l'unité du compte. Transiz refuse de sortir plus que ce qui reste en stock. Enregistrez. Cette fois, les droits sont dus : 27 960,00 MAD, sur la seule quantité sortie. Sur une valeur en douane de 120 000,00 MAD s'ajoutent le droit d'importation, la taxe parafiscale et la TVA.
5. Mainlevée, débours, et le stock qui reste
Marquez la sortie prête, puis enregistrée dans BADR, comme l'entrée. Le circuit est vert : à la mainlevée, confirmez, et la marchandise peut quitter l'entrepôt. Les droits que vous avez avancés deviennent un débours : cliquez sur Reporter en débours. Saisissez le montant acquitté et le numéro de la quittance BADR, puis reportez. Transiz confirme : 27 960,00 MAD de droits et taxes, reportés en débours sur le dossier. Revenez aux comptes sous douane, famille Entrepôt. Apuré : 1 500 m². Solde : 4 500 m². Un quart du stock est sorti. Chaque sortie suivante se déclare de la même façon, jusqu'à épuisement du stock.
6. Ce que l'entrepôt vous facture
L'exploitant de l'entrepôt vous facture le stockage du mois : 40 palettes, à 100,00 MAD. Dans Achats fournisseurs, saisissez sa facture : son numéro, puis le magasinage, en frais annexes, 4 000,00 MAD hors taxes, TVA 20 %. Imputez-la au dossier : Transiz propose d'office le montant entier. Enregistrez, puis rapprochez-la, comme tout achat : ces frais entrent dans la marge réelle du dossier.
7. Facturer le stockage, chaque mois
Facturez le premier mois : ouvrez le menu des actions du dossier, puis Facturer ce dossier. Les honoraires de l'entrée sont repris du devis. Ajoutez le magasinage, choisi dans vos prestations : 40 palettes, à 130,00 MAD. Écrivez le mois dans le libellé. Cochez Intégrer les charges du dossier : le débours de la sortie rejoint la facture. Fixez l'échéance à 30 jours, puis cliquez sur Créer la facture. La facture reprend les trois lignes : les honoraires, le magasinage, et le débours, à part, sans TVA. 6 700,00 MAD de prestations hors taxes, 1 340,00 MAD de TVA, 27 960,00 MAD de débours. Total : 36 000,00 MAD.
Une fois cette facture émise, le mois suivant, refaites Facturer ce dossier. Transiz signale que le dossier est déjà facturé : les lignes du devis ne sont pas reprises une seconde fois. Il reste 30 palettes : ajoutez la ligne de magasinage du mois, 30 × 130,00 MAD, soit 3 900,00 MAD hors taxes. Avec la TVA, 4 680,00 MAD.
8. Récapitulatif
L'entrée en entrepôt suspend les droits, sous caution, et ouvre un compte d'entrepôt. Chaque sortie se déclare sur sa quantité, apure le compte et paie ses seuls droits, refacturés en débours. Les comptes sous douane vous donnent le stock restant. Le stockage s'achète à l'exploitant et se refacture chaque mois, avec la TVA.
Ce qu'il faut savoir
- L'entrée en entrepôt suspend les droits, sous caution, et ouvre un compte d'entrepôt.
- Chaque sortie se déclare sur sa quantité, apure le compte et paie ses seuls droits.
- Transiz refuse de sortir plus que ce qui reste en stock.
- Les comptes sous douane vous donnent le stock restant.
- Le stockage s'achète à l'exploitant et se refacture chaque mois, avec la TVA.
- Aucune échéance n'est posée d'office à l'entrée : vous la fixez vous-même si besoin.
Voir aussi
- Dossiers opérationnels — la page par écran dédiée aux dossiers.