À la fin de cette page, vous saurez noter un circuit rouge, prévenir votre client, enregistrer le résultat d'une visite physique, reporter les droits réellement payés et les frais de visite. Cette procédure s'adresse à l'administrateur et aux déclarants.
Préférez la vidéo ? Cette procédure est aussi montrée dans la vidéo C4 — Visite physique et valeur contestée (5 min 04).
Avant de commencer
- Vous êtes connecté à Transiz.
- Votre agence est configurée (identité, numérotation, prestations, fiscalité).
- Un client « Atelier de maroquinerie » (Fès) et un dossier d'import existent.
- Une déclaration est déjà préparée et prête à saisir.
Étape par étape
1. Circuit rouge
Votre déclarant a déposé la DUM du cuir tanné de l'atelier. BADR l'oriente cette fois en circuit rouge : la douane va visiter la marchandise. Une visite, c'est un délai : le conteneur est positionné, ouvert, contrôlé. Ce sont des frais : le terminal facture le positionnement. Et c'est parfois une valeur contestée : si la douane estime la marchandise sous-évaluée, elle retient une autre valeur, et les droits augmentent. Voyons ce que vous en gardez dans Transiz.
2. Noter le circuit
La déclaration est prête. Cliquez sur Enregistrée dans BADR. Reportez la référence que BADR vous a donnée ; la date du jour est proposée. Choisissez le circuit : rouge intégral, la visite de toute la marchandise. Indiquez la date de visite prévue : demain. Transiz en fera une tâche du responsable du dossier. Confirmez. Le circuit s'affiche en tête de la déclaration, et un bandeau vous propose deux gestes : décaler la livraison prévue, et prévenir le client par une note.
3. Prévenir l'atelier
N'attendez pas que l'atelier vous appelle. Transiz vous propose les deux gestes, et rien ne part sans vous. Cliquez sur décaler la livraison prévue : le dossier s'ouvre en modification. Repoussez la livraison prévue de deux jours. Enregistrez. Le dossier affiche la nouvelle date, et garde la trace du changement. Plus bas, la visite est déjà dans les tâches du dossier, à la date prévue. Dans la carte Notes, écrivez à votre client : la douane visite la marchandise demain, la livraison est décalée. La case Prévenir le client par e-mail envoie aussi un e-mail, quand votre messagerie est configurée. Ici, la note part dans le portail. Cliquez sur Publier au client : l'atelier retrouve la note et la nouvelle date dans son portail.
4. La visite et la valeur retenue
À la visite, l'inspecteur conteste la valeur : il retient 11 000,00 € au lieu de 9 500,00 €. L'atelier l'accepte. BADR refait la liquidation, et vous payez le complément pour obtenir la mainlevée.
Dans la déclaration, cliquez sur Résultat du contrôle. La date de la visite est déjà là : c'est celle que vous aviez prévue. Choisissez le résultat du contrôle : valeur rectifiée. Saisissez la valeur retenue pour l'article : 11 000,00 €. La valeur déclarée reste rappelée dessous. Enregistrez le résultat. Transiz garde les deux : ce que vous avez déclaré, et ce que la douane a retenu. Sur la valeur retenue par la douane, les droits passent à 27 901,76 MAD. La déclaration du dossier dit désormais ce qui s'est vraiment passé.
5. Les droits réellement payés
Les droits payés sont des débours, refacturés à l'identique. Dans la liquidation, cliquez sur Reporter en débours. Saisissez le montant de la quittance de BADR : 27 901,76 MAD. Puis son numéro. C'est ce montant qui part en débours, pas l'estimation ; et le numéro de quittance figurera sur la facture, comme pièce. Dans le dossier, la charge à refacturer porte le montant et la quittance. 3 792,08 MAD de plus que prévu : c'est l'atelier qui les doit, pas vous.
6. Les frais de la visite
Le terminal facture le positionnement du conteneur pour la visite : 600,00 MAD. Sa facture est établie au nom de l'atelier : vous la payez pour son compte, c'est un débours. Dans Charges à refacturer, cliquez sur Ajouter. Décrivez-la : frais de positionnement du conteneur pour la visite douanière. Saisissez le montant, 600,00 MAD. La partie à facturer est le client : c'est lui qui paiera. Reportez le numéro de la facture du terminal en référence. La nature fiscale est déjà Débours : une somme payée au nom du client, refacturée à l'identique, sans TVA. Ajoutez-la. À la facturation, Intégrer les charges du dossier la reprendra en débours.
7. La mainlevée
Le complément est payé : la douane accorde la mainlevée. Cliquez sur Mainlevée : la date du jour est proposée, le circuit rouge intégral est repris. Confirmez. Le conteneur peut sortir, deux jours plus tard que prévu.
8. Récapitulatif
Notez le circuit dès l'enregistrement : un circuit rouge, c'est une visite, un délai et des frais. Prévenez votre client tout de suite, et décalez la livraison prévue. Si la douane retient une autre valeur, enregistrez le résultat du contrôle, puis le montant de la quittance en reportant le débours. Les droits réellement payés et les frais de visite au nom du client sont des débours : refacturés à l'identique, sans TVA.
Ce qu'il faut savoir
- Notez le circuit dès l'enregistrement : un circuit rouge, c'est une visite, un délai et des frais.
- Prévenez votre client tout de suite, et décalez la livraison prévue.
- Si la douane retient une autre valeur, enregistrez le résultat du contrôle.
- Les droits réellement payés et les frais de visite au nom du client sont des débours : refacturés à l'identique, sans TVA.
- La date de visite est déjà là quand vous enregistrez le résultat : c'est celle que vous aviez prévue.
Voir aussi
- Dossiers opérationnels — la page par écran dédiée aux dossiers.