À la fin de cette page, vous saurez suivre un dossier de dédouanement seul de bout en bout : devis d'honoraires, dossier en douane seule, déclaration, pièces à réunir, mainlevée avec droits payés par le client, facturation et solde. Cette procédure s'adresse à l'administrateur et aux utilisateurs qui pilotent des dossiers.
Préférez la vidéo ? Cette procédure est aussi montrée dans la vidéo P7 — Dédouanement seul (7 min 28).
Avant de commencer
- Vous êtes connecté à Transiz.
- Votre agence est configurée (identité, numérotation, prestations, fiscalité).
- Un client « Fabricant de machines textiles » (Tanger) existe (voir Clients, contacts et prospects).
Étape par étape
1. La douane, et rien d'autre
Un fabricant de machines textiles de Tanger importe un métier à tisser, acheté en Chine. La machine arrive à Tanger Med dans un conteneur de 40 pieds. Le fret est payé par le vendeur : la vente est en CFR. Le fabricant enlèvera lui-même le conteneur, avec son propre camion. Ce qu'il vous confie, c'est la douane, et rien d'autre. Il vous apporte ses documents ; vous déclarez, vous suivez, vous obtenez la mainlevée. Dans ce pas à pas, vous ouvrez dans Transiz un dossier de dédouanement seul, du devis au solde.
2. Un devis d'honoraires
Même pour la douane seule, mettez votre prix par écrit. Dans le menu Devis, cliquez sur Nouveau devis, et choisissez le fabricant. Décrivez l'expédition telle qu'elle arrive : maritime, un conteneur complet, incoterm CFR, de Shanghai à Tanger Med. Ce n'est pas vous qui transportez : ces informations serviront à la déclaration. Indiquez aussi la marchandise et son poids. Ajoutez vos deux lignes, proposées par le catalogue : les formalités de douane, 2 500,00 MAD, et les frais de dossier, 300,00 MAD. Ces prix sont hors taxes ; le coût reste à zéro, puisque vous n'achetez rien pour ce client. Toutes deux à 20 % de TVA : les formalités de douane ne sont pas exonérées. Total : 2 800,00 MAD hors taxes, 3 360,00 MAD toutes taxes comprises. Créez le devis : il apparaît dans la liste, en brouillon.
3. Le dossier, en douane seule
Le fabricant accepte. Marquez le devis comme envoyé, cliquez sur Accepter, puis sur Ouvrir le dossier. Le dossier reprend le client, le trajet et le poids. Cliquez sur Modifier. Dans Mission, choisissez Douane seule : vous ne transportez pas la marchandise. Le mode de transport reste Maritime : c'est ainsi que la machine arrive. Le sens : Import. Ajoutez le numéro du connaissement, que le client vous a remis, et enregistrez les modifications. Le dossier affiche sa mission : douane seule. Complétez-le toujours avant la déclaration, qui en reprend ce qu'il sait.
4. La déclaration, à partir des documents du client
Le client vous a envoyé ses documents : la facture du constructeur, le connaissement, la liste de colisage, l'engagement d'importation. Dans la carte Déclarations en douane du dossier, cliquez sur Nouvelle déclaration, et choisissez le régime 010 : la mise à la consommation. Créez-la. Le client, son ICE et son registre de commerce, le connaissement, le poids et l'incoterm sont repris du dossier. Choisissez le bureau : 411, Tanger-Méditerranée. Puis l'expéditeur : le constructeur chinois. La facture, en dollars, au taux de 9,95 dans cet exemple. En CFR, le fret est déjà dans le prix. L'assurance, elle, ne l'est pas : 1 400,00 MAD. Le titre d'importation. Puis ajoutez l'article : la position tarifaire, la désignation, l'origine, la quantité, l'unité et le poids net. La position tarifaire de cet exemple est à faire confirmer par votre déclarant. Sa valeur, 46 000,00 USD, et la quotité du droit d'importation : 2,5 % dans cet exemple. Enregistrez. La valeur en douane : 459 100,00 MAD. À payer : 106 970,30 MAD. C'est une estimation : BADR fait foi.
5. Les pièces à réunir
L'article saisi, ouvrez le menu de la déclaration, et cliquez sur Ajouter les pièces du régime. Transiz ajoute les pièces usuelles du régime, sans doublon. Confirmez. Dans le dossier, les documents attendus sont quatre. La facture commerciale, le connaissement et la liste de colisage, posés dès la création de la déclaration. Et l'engagement d'importation, exigé pour un article avec paiement. Tous sont manquants : c'est la liste à demander au client.
6. Déposer les documents du client
Dans la carte Documents, cliquez sur Ajouter. Déposez le fichier de la facture du constructeur. Choisissez son type : Facture commerciale. Puis cliquez sur Ajouter le document. Faites de même pour le connaissement, la liste de colisage et l'engagement d'importation. Chaque pièce déposée est cochée dans la liste des documents attendus. Le dossier est complet.
7. Dans BADR, puis la mainlevée
La déclaration est complète, et prête à saisir : cliquez sur Marquer prête. Votre déclarant la dépose dans BADR. Circuit orange : la douane contrôle les documents. De retour dans Transiz, cliquez sur Enregistrée dans BADR. Reportez la référence que BADR vous a donnée ; la date du jour est proposée. Choisissez le circuit, et confirmez l'enregistrement. Le contrôle passé, cliquez sur Mainlevée, et confirmez. Le conteneur peut sortir du port.
8. Les droits, payés par le client
Ici, le fabricant paie lui-même ses droits et taxes, par sa banque. Dans la déclaration, bloc Paiement, caution et titres, choisissez : droits payés par le client. Vous n'avancez rien : Transiz retire Reporter en débours et Demander une provision. Votre facture ne portera que vos honoraires. Au solde du dossier, Transiz ne vous signalera pas de débours oublié : il sait que le client a payé. Joignez enfin la quittance au dossier. Dans la carte Documents, cliquez sur Ajouter, déposez le fichier, choisissez le type Document douanier, et cochez Visible par le client. La quittance rejoint les pièces du dossier, et votre client la retrouve dans son portail.
9. Facturer
Dans le dossier, ouvrez le menu des actions, puis Facturer ce dossier. Vos deux lignes sont reprises, avec leur TVA à 20 %. Aucune charge à intégrer : vous n'avez rien avancé. Choisissez l'échéance, à 30 jours, puis cliquez sur Créer la facture. La facture reprend vos deux lignes : 3 360,00 MAD toutes taxes comprises. Marquez-la comme émise, et confirmez. Le fabricant règle par virement : cliquez sur Encaisser, choisissez Virement, et validez. La facture est payée : 3 360,00 MAD, il ne reste rien à encaisser.
10. Solder le dossier
La marge réelle du dossier : vos honoraires, 2 800,00 MAD, sans aucun achat. La facture est réglée, et la mainlevée est enregistrée : cliquez sur Solder le dossier. Confirmez : le dossier est soldé. Transiz n'a pas demandé de livraison : pour un dossier de douane seule, c'est la mainlevée qui termine la mission.
11. Récapitulatif
Un dossier de douane seule est un dossier ordinaire : un devis d'honoraires, un dossier, une déclaration. Sa mission, Douane seule, le dit ; le mode de transport décrit comment la marchandise arrive. Les pièces du régime vous donnent la liste des documents à réunir. Si le client paie ses droits lui-même, dites-le sur la déclaration : rien à reporter en débours, vous ne facturez que vos honoraires. Et le dossier se solde sur la mainlevée.
Ce qu'il faut savoir
- Un dossier de douane seule est un dossier ordinaire : un devis d'honoraires, un dossier, une déclaration.
- Sa mission, Douane seule, le dit ; le mode de transport décrit comment la marchandise arrive.
- Les pièces du régime vous donnent la liste des documents à réunir.
- Si le client paie ses droits lui-même, dites-le sur la déclaration : rien à reporter en débours.
- Le dossier se solde sur la mainlevée, pas sur une livraison.
- Les formalités de douane ne sont pas exonérées : TVA à 20 %.
Voir aussi
- Dossiers opérationnels — la page par écran dédiée aux dossiers.
- Factures & règlements — la page par écran dédiée aux factures.